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Personne blessée à la main

Connaissez-vous bien la portée de votre assurance responsabilité?

Dernière mise à jour : 04 octobre 2016 à 16:45

Par Mélanie Larouche

Lorsque quelqu’un se blesse en raison de notre négligence ou qu’un dégât d’eau endommage le logement des locataires du dessous, ces personnes peuvent nous réclamer dédommagement. 


« Ce n’est pas de ma faute! », disent continuellement les enfants. Si leur jeune âge explique cette déresponsabilisation systématique devant les fautes commises, il en va autrement dans la vie de tous les jours. En réalité, nous pouvons être tenus responsables des dommages découlant de nos faits et gestes. C’est à ce moment que devient utile l’assurance responsabilité, incluse dans le contrat d’assurance habitation.

 

Quelques exemples de responsabilité civile

Un incendie éclate chez vous et endommage la maison voisine. Votre vieille tante trébuche dans l’escalier glacé de votre résidence et se fracture la hanche. Un ami de votre fils se casse le bras en jouant à cache-cache dans la maison. Votre chien mord votre livreur de pizza. Vous entrez en collision avec un autre skieur sur une piste de ski alpin et lui occasionnez une fracture du crâne. Un dégât d’eau dans votre logement cause des dommages à l’immeuble et au logement du dessous. Dans tous ces cas, vous pouvez être tenu responsable de ces accidents.

Si vous êtes poursuivi, c’est en vertu de l’assurance responsabilité civile de la vie privée que l’assureur habitation peut prendre en charge votre défense et les frais afférents. C’est aussi lui qui versera les indemnités pour dommages compensatoires après confirmation de votre responsabilité. Cette protection couvre tous les membres de la famille habitant sous le même toit, partout dans le monde.

S’assurer pour quel montant ?

Si vous voyagez souvent à l’extérieur, par exemple aux États-Unis, les sommes réclamées peuvent être considérables. La couverture de base de 1 M$, habituellement offerte, pourrait rapidement s’avérer insuffisante là-bas. Il est fortement recommandé de l’augmenter à 2 M$, surtout qu’il n’en coûte qu’une légère augmentation de prime.

Attention : pour ne pas compromettre la validité de cette protection et votre droit à l’indemnisation, il ne faut jamais admettre d’emblée votre responsabilité lors d’un événement. C’est votre assureur qui déterminera à qui incombe la faute.

La responsabilité locative

La responsabilité locative concerne les lieux n’appartenant pas à l’assuré, généralement un logement ou une maison louée faisant l’objet d’un bail. Par exemple, si vous endommagez accidentellement le plancher de bois franc de votre logement en renversant un pot de solvant, votre assurance locataire prendra en charge les frais de réparation du plancher. Cette protection couvre l’assuré lorsqu’il est tenu responsable d’un dommage matériel involontaire. Elle varie d’un assureur à l’autre, certaines ne couvrant que 4 risques (incendie, explosion, fumée et dommages par l’eau), alors que d’autres offrent une protection de type « tous risques ».

Cas particulier de la copropriété

C’est généralement l’assurance du syndicat de copropriété qui couvre la responsabilité civile de chacun des copropriétaires lorsqu’un accident se produit à l’intérieur du bâtiment et des parties communes. Ainsi, si un livreur chute et se blesse dans l’escalier commun mal déglacé de votre immeuble en copropriété, ce sera l’assurance du syndicat qui interviendra.

Votre responsabilité en tant que patron

Si vous engagez quelqu’un pour l’entretien de votre propriété – femme de ménage, jardinier, etc. – et que cette personne se blesse lors de son travail en raison d’un problème sur les lieux (échelle défectueuse, tablette mal fixée, main courante qui cède, etc.), la protection d’assurance responsabilité, habituellement incluse dans votre police, couvrira les éventuels frais afférents.


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