Saut au contenu

Diminuez les risques de la sous-traitance pour votre entreprise

Le choix de la sous-traitance peut comporter des risques pour votre entreprise. Renseignez-vous!

La sous-traitance est une avenue intéressante pour les propriétaires d’entreprise qui doivent composer avec une surcharge de travail ponctuelle ou recourir à des experts pour certains mandats.

Sachez que si vous avez recours à la sous-traitance, vous et votre entreprise pourriez être tenus responsables des dommages causés par la négligence de l’entrepreneur, de ses employés ou de ses propres sous-traitants.

Voici quelques conseils pour diminuer les risques de la sous-traitance pour votre entreprise.

Demandez un certificat d’assurance du sous-traitant

  • Exigez une preuve d’assurance en responsabilité civile (et en responsabilité professionnelle au besoin) de la part du sous-traitant;
  • Le certificat d’assurance devrait provenir directement de l’assureur et confirmer :
    • que la couverture est en vigueur;
    • qu’elle le demeurera tout au long du contrat;
  • Le montant de la couverture doit être égal ou supérieur à celle que vous détenez pour votre entreprise (une couverture minimale de 2 M$ est recommandée).

Choisissez un sous-traitant selon son expertise et son expérience

  • Il y 2 principaux facteurs à considérer :
    • Expertise : un sous-traitant fiable et sérieux n’aura aucun mal à faire valoir ses compétences et connaissances techniques;
    • Expérience : n’hésitez pas à demander des références. Un sous-traitant qui fait du bon travail ne verra pas d’inconvénient à vous fournir les coordonnées d’anciens clients satisfaits;
  • S’il y a lieu, demandez une copie des licences légales ou professionnelles requises (ex. : Régie du bâtiment du Québec, Corporation des maîtres électriciens du Québec) ou des permis applicables (ex. : construction, environnement).

Assurez une supervision adéquate des sous-traitants

Donnez des indications claires à votre sous-traitant quant au mandat que vous lui confiez. N’oubliez jamais que votre responsabilité demeure entière. Si jamais lui, un de ses employés ou un de ses propres sous-traitants cause des dommages, vous pourriez avoir à payer pour ceux-ci.

  • Avisez le sous-traitant des endroits auxquels il peut accéder et indiquez-lui clairement les zones interdites. Au besoin, faites en sorte que le sous-traitant soit accompagné lors de ses déplacements ou pendant qu’il travaille;
  • Exigez que le sous-traitant porte une carte « Visiteur » en tout temps et demandez-lui de déclarer ses heures d’arrivée et de départ. Ainsi, vos employés pourront facilement identifier les personnes externes ou non autorisées;
  • Ne présumez jamais que le sous-traitant connaît les risques liés au travail et qu’il appliquera les mesures préventives nécessaires;
    • Indiquez-lui clairement les règles de sécurité obligatoires et les mesures préventives à respecter selon la tâche;
  • Vous devez aviser le sous-traitant des conditions dangereuses auxquelles il s’exposera pendant son travail (ex. : circulation de véhicules lourds, présence de vapeurs, de liquides inflammables ou de matières combustibles à proximité).

Dressez la liste de vos sous-traitants préapprouvés

  • Tenez une liste à jour des sous-traitants qui ont réussi votre processus de sélection et que vous avez retenus;
    • Si un bris de plomberie survient à 3 h du matin par exemple, vous n’aurez pas à fouiller le Web en pleine nuit pour trouver un plombier compétent qui offre un service 24 h;
  • Rendez cette liste accessible à vos employés afin qu’ils puissent communiquer avec des ressources fiables si jamais vous êtes absent et qu’un besoin urgent en personnel doit être comblé.

Consultez nos autres conseils de prévention :

Évitez le pire avec un plan de continuité des activités

Les crises majeures s’avèrent fatales pour 43 % des entreprises. Pour éviter cela, dotez-vous d’un plan de continuité des activités.

Réagissez rapidement grâce au plan de mesures d’urgence

Un plan de mesures d’urgence protège votre entreprise des conséquences qu’une situation d’urgence pourrait avoir sur sa survie.

Vous en voulez plus?

Consultez la liste complète des conseils de prévention pour entreprise.

Obtenez un prix rapidement pour votre assurance entreprise!

Parlez à un agent d’assurances

Lundi au vendredi, de 8 h à 20 h; samedi, 8 h à 16 h